Pollution de l’air

Des gaz ou particules solides (poussières, fumées), ayant des concentrations et durées de présence suffisantes pour créer un effet toxique dans l'atmosphère, génèrent une pollution de l’air. Aux polluants primaires s'ajoutent des polluants secondaires qui se forment au contact les uns des autres, par réactions chimiques avec d'autres composants de l'atmosphère qui dépendent des conditions locales de température, d’hygrométrie ...

La pollution de l'air est un phénomène très complexe.

Les sources de pollution de l’air sont les foyers de combustion (chaudières individuelles, collectives, industrielles, usines d'incinération des déchets, centrales thermiques ...), les process industriels (chimiques, sidérurgiques...) et les transports (terrestres, maritimes et aériens).

La pollution de l’air entraîne des atteintes respiratoires et cardio-vasculaires ainsi que des risques d'effets cancérigènes.

La pollution de l’air est donc une des premières préoccupations en termes de santé publique et d’environnement.

On distingue la pollution de l’air extérieur qui concerne l’atmosphère d’une ville par exemple et la pollution de l’air intérieur qui concerne un atelier ou une habitation. Les moyens de prévention et de protection sont évidemment très différents.

Pollution de l’air extérieur

La pollution de l’air ambiant extérieur est contrôlée grâce à des stations fixes ou mobiles dans les villes ayant des capteurs qui recherchent les teneurs des gaz polluants (indice ATMO) par des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA), par le département de l'air de l'ADEME et pour la région parisienne par AIRPARIF.

La prévention consiste à fixer des objectifs de réduction ou de limitation des polluants à l’émission pour chacune des sources.

La protection dans les cas de pic de pollution de l’air est réalisée aux moyens de masques de filtration individuels par exemple.

Pollution de l’air intérieur

La pollution de l’air dans les locaux de travail provient en règle générale de l’entreprise elle-même. La loi sur la protection de l’environnement et son ordonnance sur la protection de l’air exigent des entreprises qu’elles n’émettent pas des quantités inadmissibles de polluants.

Après le travail nécessaire sur l’élimination ou la diminution des sources de pollution, la lutte contre la pollution de l’air s’appuiera sur 2 points principaux, la ventilation et l'assainissement des locaux de travail, qui concernent tous les lieux où le personnel doit intervenir et où il existe un risque lié à la qualité de l'air.

L’objectif de la ventilation des locaux est de :

  • extraire tous les polluants,
  • aérer pour obtenir assez d'air neuf,
  • éviter les courants d'air et les variations de température,
  • obtenir un air purifié, sans odeurs gênantes

On distingue 2 types de locaux :

  • les locaux à pollution non spécifique : locaux dans lesquels la pollution est liée à la seule présence humaine, à l'exception des locaux sanitaires,
  • les locaux à pollution spécifique : locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides autres que celles qui sont liées à la seule présence humaine, locaux pouvant contenir des sources de micro-organismes potentiellement pathogènes et locaux sanitaires.

Locaux à pollution non spécifique

Pour ces locaux, une ventilation naturelle permanente par des ouvertures accessibles et manoeuvrables (fenêtres, portes...) est possible sous certaines conditions de volume et de travail :
Bureaux et locaux où sont effectués des travaux physiques légers : 15 m3 au moins par occupant. Autres locaux : 24 m3 au moins par occupant.

Dans le cas d'une ventilation mécanique, il faut respecter un débit minimum d’air neuf à introduire :

  • Bureaux, locaux sans travail physique : 25 m3 par heure minimal d'air neuf par personne
  • Locaux de restauration, de vente, de réunion : 30 m3 par heure minimal d'air neuf par personne
  • Ateliers et locaux avec travail physique léger : 45 m3 par heure minimal d'air neuf par personne
  • Autres ateliers et locaux : 60 m3 par heure minimal d'air neuf par personne

Le recyclage de l'air :

  • l'air doit être recyclé avant réintroduction,
  • l'air recyclé n'est pas pris en compte pour le calcul du débit minimal d'air neuf introduit,
  • en cas de panne du système d'épuration ou de filtration, le recyclage doit être arrêté.
  • il est interdit d’envoyer après recyclage dans un local à pollution non spécifique l’air pollué d’un local à pollution spécifique.

Locaux à pollution spécifique

Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalée par une personne, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d'air.

La ventilation doit être réalisée et son débit déterminé spécifiquement en fonction de la nature et de la quantité des polluants du local concerné, sans que le débit minimal d'air neuf puisse être inférieur aux valeurs fixées pour les locaux à pollution non spécifique.

Lorsque l'air provient de locaux à pollution non spécifique, il doit être tenu compte du nombre total d'occupants des locaux desservis pour déterminer le débit minimal d'entrée d'air neuf

Les principes :

  • capter le polluant à la source (réseaux d’extraction),
  • compléter le captage par une ventilation générale,
  • supprimer le risque (être en dessous des valeurs limites d’émissions polluantes),
  • apporter de l'air de compensation et de l’air neuf traité,
  • concevoir des installations de ventilation qui ne gênent pas le personnel (courant d’air, température, humidité, bruit, vibration),
  • organiser le traitement et le rejet des polluants.

Les installations de ventilation doivent être vérifiées périodiquement :

  • Annuelles pour les locaux à pollution non spécifique
  • Annuelles et biannuelles pour les locaux à pollution spécifique

La maintenance de toutes ces installations et les résultats des contrôles périodiques doivent être consignés dans un registre spécifique tenu à dispositions des autorités compétentes.

Article R 4222-1, R 4222-5 du Code du travail.
Article R 4222-6 du Code du travail.
Articles R 4222-8 et R 4222-9 du Code du travail.
Article R 4222-10 du Code du travail.
Article R 4222-11 du Code du travail.
Articles R 4222-20 à 4222-22 du Code du travail.
Arrêté du 8 octobre 1987 relatif au contrôle périodique des installations d’aération et d’assainissement des locaux de travail, JO du 22 octobre 1987.