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Pollution de l’air Pollution de l’air
Des gaz ou particules solides (poussières, fumées), ayant des concentrations et durées de présence suffisantes pour créer un effet toxique dans l'atmosphère, génèrent une pollution de l’air. Aux polluants primaires s'ajoutent des polluants secondaires qui se forment au contact les uns des autres, par réactions chimiques avec d'autres composants de l'atmosphère qui dépendent des conditions locales de température, d’hygrométrie ...
Projet de loi n° 1965 du 9 octobre 2009 portant engagement national pour l’environnement. Projet de loi n° 1965 du 9 octobre 2009 portant engagement national pour l’environnement.
Résumé des principales dispositions de ce projet de loi constituant le dernier volet de la mise en oeuvre législative du Grenelle de l’environnement, et que le Sénat vient d’adopter.