Devenue un enjeu stratégique dans l’entreprise, la santé au travail repose sur des principes généraux de prévention dont beaucoup peinent à mesurer la portée. Emmanuelle Wurtz et Hervé Lanouzière proposent aux Editions Economica un ouvrage incontournable : « La santé au travail. Droit et pratique ».

Dans leur ouvrage, Emmanuelle Wurtz et Hervé Lanouzière multiplient les angles d’approche et démontrent que l’obligation de sécurité de l’employeur implique une politique de prévention des risques efficace. Les auteurs apportent des réponses aux questionnements juridiques, pratiques et méthodologiques que les acteurs de la santé au travail peuvent se poser, notamment dans le cadre de la prévention des risques professionnels.

Au carrefour du droit, de la médecine, des sciences de l’ingénieur, de la sociologie, de la psychologie et de la gestion, la santé au travail doit privilégier une approche globale pour appréhender pleinement la complexité du rapport de l’homme au travail.

Depuis une décennie, le champ de la santé au travail s’est « complexifié en se confrontant aux problématiques de santé publique (notamment le Covid) ou de santé environnementale (en particulier le changement climatique), s’enrichissant au passage des concepts issus de ces domaines. On parle d’exposome, de santé globale, de polyexposition ». Et, dans le même temps, la réglementation a pu se développer elle aussi, imposant une veille attentive aux acteurs de l’entreprise.

Afin d’« outiller » les professionnels concernés par le sujet et mis au défi de sa complexité, Emmanuelle Wurtz, avocate générale à la Cour de cassation, et Hervé Lanouzière, directeur de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (Intefp), proposent aux éditions Ecomonica un ouvrage incontournable, La Santé au travail. Droit et pratique.

Comment rendre opérationnels les principes généraux de prévention, inscrits dans le Code du travail et issus d’une norme européenne ? Comment faire la démonstration devant le juge qu’ils ont été pleinement respectés et ont assuré de façon efficace la santé et la sécurité des femmes et des hommes au travail ? Comment développer une culture de la prévention dans l’entreprise, notamment pour affronter les risques nouveaux, non encore appréhendés techniquement ou non réglés juridiquement ? Comment se saisir du changement pour en faire une opportunité d’amélioration constante de la santé au travail, conciliant performances sociale et économique ?

Actant le mouvement contemporain tendant à faire de la prévention des risques professionnels une affaire de tous au quotidien, les auteurs répondent aux questionnements juridiques, pratiques et méthodologiques de tous les acteurs intéressés, pour leur permettre de faire face aux multiples situations auxquelles ils sont aujourd’hui confrontés.

Cette somme de 592 pages aborde la question sous de multiples angles, tout en restant fidèle à un leitmotiv : l’obligation juridique de sécurité des employeurs et la prévention doivent être intimement liées. Au fil des pages, les auteurs s’emploient tout à la fois à livrer aux lecteurs un cadre théorique complet avec la définition des notions qui entourent la santé du travail, et le détail des sources normatives européennes, mais aussi à décrire ses applications de terrain dont la mise en œuvre concrète des principes généraux de prévention.

L’ouvrage ambitionne ainsi de répondre aux multiples questions que peuvent se poser employeurs, salariés, représentants du personnel, préventeurs, professionnels de santé… Quel est, par exemple, aujourd’hui le rôle du comité social et économique en matière de prévention ? Comment développer une culture de la prévention en entreprise ? Que recouvre la notion d’inaptitude ? Comment faire la démonstration devant le juge que les principes de prévention inscrits dans le droit ont été pleinement respectés ?

Les deux auteurs s’intéressent également aux évolutions contemporaines du travail et aux risques qui leur sont liés : usure professionnelle, risques psychosociaux… Des défis majeurs pour les entreprises. De fait, ces troubles « se prêtent mal à la mesure, tant pour l’évaluation de l’exposition au risque que de celle des résultats de la prévention », notent-ils. De quoi rendre plus délicates la conformité au principe d’obligation de sécurité, ainsi que la mise en place de modèles de prévention pertinents.

Les auteurs

Magistrate depuis 1989, Emmanuelle Wurtz est avocate générale à la chambre sociale de la Cour de cassation, en charge notamment des contentieux de santé au travail. Auparavant, elle a occupé au ministère du Travail la fonction de conseiller juridique du directeur général du travail.
 
Membre de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et ancien inspecteur du travail, Hervé Lanouzière, actuellement directeur de l’Institut National du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (INTEFP), a été directeur de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) de 2012 à 2017. Auparavant, il a occupé plusieurs postes en administration centrale, notamment à la Direction générale du travail (DGT), où il a piloté la recodification du Code du travail. »

« La Santé au travail. Droit et pratique », d’Emmanuelle Wurtz et Hervé Lanouzière, Economica, 2023, 592 p., 67 €.