Quels sont les documents à remettre à la CSSCT
Le travail de la CSSCT doit s’appuyer sur certains documents. La base de données économique et sociale (BDES) doit être mise à disposition des représentants...
Dossiers
Agir sur l'organisation du travail pour prévenir l'usure professionnelle.
Pour limiter les troubles musculosquelettiques et maintenir dans l'emploi ses salariés les plus âgés, cette entreprise a décidé d'agir sur sa stratégie commerciale....
Le document Unique de Sécurité (D.U.S.)
En France, le document Unique de Sécurité (D.U.S.) a été créé par le décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001. Il est la transposition, par écrit, de l'évaluation...
La gestion des risques professionnels
La gestion des risques professionnels consiste à la fois à se doter d'une stratégie de gestion des risques, d'une politique de prévention, de méthodes pour...
Règlement intérieur et santé et sécurité au travail
En plus des aspects disciplinaires, l‘hygiène, la sécurité et la santé au travail doivent être traitées dans le règlement intérieur de l'entreprise qui doit...
La prévention des risques professionnels. Les mesures mises...
Globalement, les politiques de prévention des risques professionnels ont été moins actives dans la fonction publique et dans les petits et moyens établissements...
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