Plus de 10 % des sites industriels pollués en France contiennent...
Un peu plus de 10 % des 9.527 sites pollués en France contiennent de l'arsenic, indique une étude du ministère de la Transition écologique publiée mardi 7...
Dossiers
Prévention des risques industriels des sites classés Seveso
Les installations présentant des risques industriels majeurs en France, comme l'usine Lubrizol de Rouen touchée en 2019 par un spectaculaire incendie ou le...
Le Code de l'énergie est adopté !
Le Code de l'énergie vient d'être adopté, du moins sa partie législative. L'ordonnance du 9 mai 2011 codifie, en effet, les textes relatifs à l'énergie et...
L'élargissement de l'obligation de transparence sociale et environnementale...
La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national en faveur de l'environnement, dite Grenelle 2, prévoit dans son article 225 une extension...
Modernisation des installations industrielles soumises à autorisation...
Le plan de modernisation des installations industrielles est engagé au niveau réglementaire par la signature de deux arrêtés relatifs à la prévention du vieillissement...
SST et environnement : de la difficulté des victimes à être...
Les procédures d'engagement de la responsabilité semblent plus favorables au salarié qu'à la victime extérieure d'un accident. Mais les conditions d'indemnisation...
