Plan de sobriété énergétique : quelles mesures pour les ent1
Lancé au début de l’été, le plan de sobriété énergétique du gouvernement en réponse à la crise de l’énergie a officiellement accouché, le 6 octobre, d’un vaste...
Tous nos dossiers
Les émissions de méthane sont largement sous-estimées alert1
Les émissions de méthane du secteur de l'énergie sont largement sous-estimées dans les déclarations officielles, alerte mercredi l'Agence internationale de...
Plus de 10 % des sites industriels pollués en France contie1
Un peu plus de 10 % des 9.527 sites pollués en France contiennent de l'arsenic, indique une étude du ministère de la Transition écologique publiée mardi 7...
Prévention des risques industriels des sites classés Seveso
Les installations présentant des risques industriels majeurs en France, comme l'usine Lubrizol de Rouen touchée en 2019 par un spectaculaire incendie ou le...
Le Code de l'énergie est adopté !
Le Code de l'énergie vient d'être adopté, du moins sa partie législative. L'ordonnance du 9 mai 2011 codifie, en effet, les textes relatifs à l'énergie et...
L'élargissement de l'obligation de transparence sociale et1
La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national en faveur de l'environnement, dite Grenelle 2, prévoit dans son article 225 une extension...
Modernisation des installations industrielles soumises à au1
Le plan de modernisation des installations industrielles est engagé au niveau réglementaire par la signature de deux arrêtés relatifs à la prévention du vieillissement...
SST et environnement : de la difficulté des victimes à être1
Les procédures d'engagement de la responsabilité semblent plus favorables au salarié qu'à la victime extérieure d'un accident. Mais les conditions d'indemnisation...
Le droit de l'environnement peut-il se désintéresser du dro1
On ne le présente plus… Le célèbre avocat répond pour nous à une triple interrogation : pourquoi le droit de l'environnement semble-t-il se désintéresser de...
Responsabilité environnementale : réglementation applicable1
Le Commissariat général au développement durable vient de publier un guide relatif à la directive 2004-35-CE sur la responsabilité environnementale (DRE) et...
Responsabilité environnementale - Quelles évolutions juridi1
Procès de l'Erika, loi LRE, directive REACH, principe pollueur-payeur… : le dommage environnemental se trouve désormais progressivement reconnu dans toutes...
De la responsabilité environnementale à la responsabilité s1
La question de la responsabilité environnementale des entreprises s'inscrit dans la problématique plus vaste de leur responsabilité sociale ou sociétale. La...
Projet de loi n° 1965 du 9 octobre 2009 portant engagement1
Résumé des principales dispositions de ce projet de loi constituant le dernier volet de la mise en oeuvre législative du Grenelle de l'environnement, et que...
ICPE : Un régime d'enregistrement simplifié dès 2010
L'ordonnance n° 2009-663 du 11 juin 2009 relative à l'enregistrement de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) vient...
Simplification du dispositif EMAS, petit frère méconnu d'IS1
Moins connu que le système de management environnemental instauré par la norme ISO 14001, le règlement EMAS (ou norme Éco-Audit) n'en est pas pour autant moins intéressant...
La prévention des risques de collecte et tri des déchets
Les risques générés par les activités de collecte et de tri des déchets sont nombreux. Or le tonnage de déchets à traiter est en constante augmentation ; par...
Gestion des déchets (stockage, enlèvement, traitement).
La gestion des déchets est une problématique très importante sur les plans économique et de santé publique, du fait en particulier de l'expansion des volumes...
La prévention de la pollution des eaux
La pollution de l'eau peut se présenter sous différentes formes : chimique, bactériologique, thermique, et les eaux ou masses d'eau concernées peuvent être...
Pollution de l'air
Des gaz ou particules solides (poussières, fumées), ayant des concentrations et durées de présence suffisantes pour créer un effet toxique dans l'atmosphère,...
Prévention des fuites et déversements
Les déversements accidentels sont de deux grands types : ceux qui sont liés à la production et ceux qui ne le sont pas. Ces derniers surviennent à l'occasion...
La prévention des risques des travaux sur les réseaux enter1
Les réseaux enterrés de conduites, canalisations, transportant sous pression des fluides (eau, hydrocarbures) et des gaz (vapeur, gaz naturel) ou renfermant...
La prévention des risques professionnels des agents des déc1
Compte tenu des exigences environnementales croissantes, le nombre de déchetteries mises à disposition des usagers et le tonnage de déchets non ménagers et...
