Si les accidents du travail sont en diminution, les maladies professionnelles sont en augmentation, notamment les cancers professionnels, les troubles musculo-squelettiques, allergiques et psychosomatiques.
Analyser, éliminer ou maîtriser les facteurs ambiants dangereux est donc une nécessité pour la prévention des maladies professionnelles.
Les risques professionnels comprennent les dommages corporels des accidents du travail avec des effets aigus et immédiats, par exemple une coupure, brulure, fracture suite à une chute, l'inhalation d'un gaz toxique, le contact cutané avec un liquide corrosif, une lombalgie suite au port d'une lourde charge..., mais aussi des maladies professionnelles chroniques (surdité, cancers, maladies respiratoires, certains troubles musculo-squelettiques et allergiques, effets psychosomatiques du stress)...) d'apparition tardive ou différée liées à des ambiances dangereuses diffuses sur le lieu de travail.
Ces ambiances de travail dangereuses, de nature physique, chimique, biologique, radiologique ou psychologique, agissent sur les risques en augmentant la fréquence ou la gravité de phénomènes aux effets néfastes en créant un environnement de travail malsain : si pour les effets aigus, le rapport de causalité est clairement identifié et assez facilement mesurable et corrigible, il n'en est pas de même pour les effets chroniques qu'il est beaucoup plus malaisé de cerner avec précision et à prévenir.
Et, de fait, si les accidents du travail sont en diminution, les maladies professionnelles sont en augmentation, notamment les cancers professionnels, les troubles musculo-squelettiques, allergiques et psychosomatiques.
Analyser, éliminer ou maîtriser les facteurs ambiants dangereux est donc une nécessité pour la prévention des maladies professionnelles.
Outre les mesures de protection collective et individuelle qui dépendent de chaque situation à risques, l'évaluation systématique de la présence et de la dangerosité des facteurs ambiants, la mise à disposition de moyens de mesure, le contrôle du respect des valeurs limites d'exposition, les visites médicales permettant de surveiller la santé des travailleurs exposés, sont à la base de la prévention des risques des ambiances de travail dangereuses.
Les différents facteurs d'ambiances professionnelles dangereuses
On peut distinguer :
- les conditions générales ambiantes (température, bruit, luminosité, pollution de l'air, champs électromagnétiques, radiations ...)
- les conditions liées aux procédés, machines (vibrations, bruit...).
- les conditions liées aux produits utilisés, selon leur forme physique (solide, liquide, gazeux) ainsi que leurs produits de décomposition.
- Les conditions liées aux facteurs de stress dépendant de la charge mentale au travail.
Toutes ces ambiances de travail peuvent être interdépendantes et cumuler ainsi les potentiels inhérents de chacune de leurs propriétés intrinsèques nuisibles à la sécurité et à la santé des travailleurs exposés.
La durée et la fréquence d'exposition à l'ambiance dangereuse, le mode d'exposition et son intensité, influencent considérablement l'incidence des facteurs de risque professionnel.
- Les ambiances thermiques dangereuses
L'exposition à la chaleur ou au froid se rencontre dans les métiers s'exerçant à l'extérieur (notamment dans le BTP ou l'agriculture, ...) ou bien dans les métiers s'exerçant à proximité de fours ou d'étuves (métal ou verre en fusion, ...) ou avec accès à des chambres frigorifiques.
- A l'extérieur, les problèmes de santé dus à la chaleur et à l'action prolongée du rayonnement solaire sur la tête (effets de l'insolation, de la déshydratation...) génèrent des risques de malaise général, de crampes musculaires, de pertes de connaissance, qui peuvent être vitaux dans les cas extrêmes (coup de chaleur). Indirectement, le travail par fortes chaleurs augmente aussi les risques d'accidents du travail par la fatigue, la sudation, la diminution de la vigilance.
Dès que la température ambiante (à l'ombre) dépasse 30 °C, des travaux :
• en plein soleil,
• à proximité d'une source de chaleur (notamment sur des surfaces réverbérant la chaleur comme les toitures par exemple...),
• exigeant des efforts physiques,
• avec port de vêtements empêchant l'évaporation de la sueur,
sont des situations à risques importants : le bâtiment et les travaux publics, les travaux forestiers, les travaux agricoles sont particulièrement concernés.
Peu de circulation d'air, la pollution atmosphérique, un taux d'humidité trop fort, sont des facteurs aggravants.
Pour des travaux en extérieur, le risque lié au froid est accru par une exposition au vent (refroidissement éolien) et à l'humidité. Le refroidissement des parties du corps peut provoquer des engelures, lésions cutanées qui deviennent rouge violacées, douloureuses, avec des crevasses et/ou des phlyctènes. Les mains et les pieds (surtout doigts ou orteils) ont tendance à se refroidir plus rapidement que le torse : l'exposition au froid est susceptible de déclencher le syndrome de Raynaud (doigts blancs et douloureux par vasoconstriction). Comme pour la chaleur, le froid entraine des risques indirects, favorisés par la diminution de la dextérité due au refroidissement des extrémités, à la diminution des performances musculaires et à l'incapacité à effectuer des mouvements fins. La vigilance mentale est également réduite en raison de l'inconfort causé par le froid.
- A l'intérieur, la proximité d'une source de chaleur, en particulier au rayonnement infrarouge dont la densité de puissance transférable est beaucoup plus forte qu'en convection, entraine des céphalées, hypersudation, tachycardie, hypotension et, conjuguée à des températures de l'air élevée, provoque des malaises dus à la déshydratation et des troubles circulatoires.
Au-delà de 25 °C, l'inconfort se fait ressentir avec, de plus, toutes les conséquences psychologiques que cela peut avoir sur la précision des gestes, la vigilance et donc la sécurité (diminution des capacités de réaction, irritabilité, agressivité).
Dans les lieux de travail fermés (bureaux, magasins...), le confort thermique est important pour le bien-être du travailleur et sa productivité : il dépend de la température, de l'humidité et des mouvements d'air, qui doivent se situer à l'intérieur de limites déterminant la « zone de confort ». Un écart par rapport à la zone de confort peut être une source de stress et affecter le rendement et la sécurité. Avec des mouvements d'air quasi absents et une humidité relative autour de 50 % dans les lieux de travail fermés, la température ambiante est le facteur de confort thermique le plus critique, avec des préférences qui varient beaucoup d'un individu à l'autre. On recommande généralement de maintenir la température des bureaux entre 21 et 23 °C, un peu plus basse dans les ateliers ou les travailleurs ne sont pas immobiles. Au-delà de 25 °C, l'inconfort se fait ressentir avec toutes les conséquences que cela peut avoir sur la productivité, la vigilance et donc la sécurité.
Les personnes travaillant en ambiances froides artificielles (températures inférieures à 5°C) sont nombreuses, principalement dans les installations frigorifiques de l'industrie alimentaire, ou l'exposition au froid excessif (-25°) peut s'avérer parfois importante : non seulement travailler dans un environnement froid peut être dangereux directement pour la santé (hypothermie, gelures et engelures..), mais aussi indirectement du fait des risques liés à la baisse de dextérité manuelle et de vigilance mentale qui augmentent les taux d'accidents du travail. - Les ambiances sonores dangereuses
Les méfaits du bruit dans la vie professionnelle, sont trop souvent méconnus et négligés. Pourtant les conséquences peuvent être graves et irréversibles.
Les nuisances sonores ont pour conséquences les effets auditifs comme la surdité avec déficit auditif temporaire ou définitif, les acouphènes, mais également non auditifs comme les impacts sur la fatigue et le stress.
Il convient d'être vigilant, car l'exposition à des niveaux sonores excessifs peut entraîner des lésions définitives du système auditif. En dehors des atteintes au système auditif, le bruit ambiant peut entraîner une gêne ou un stress vecteur de troubles et de pathologies qui nuisent non seulement à la santé du travailleur mais aussi à la productivité de son travail par baisse de vigilance et de dextérité ou de concentration. Les nuisances sonores ont les deux effets principaux suivants :
• Effets sur les organes de l'ouïe (effets auditifs), par lésions auditives dues au bruit.
• Effets sur l'organisme en général (effets extra-auditifs). Les effets extra-auditifs concernent le bien-être, en particulier le système nerveux central (troubles du sommeil, etc.), le psychisme (rendement, concentration, nervosité, agressivité, etc.) et le système neurovégétatif (pression artérielle, irrigation sanguine, fréquence cardiaque, système digestif, métabolisme, « réactions de stress », etc.).
Les surdités d'origine professionnelle sont de deux types : soit la surdité brutale liée à un accident du travail, consécutive à un traumatisme sonore (barotraumatisme, éclatement ou explosion), soit la surdité liée à une exposition chronique au bruit (maladie professionnelle), d'installation insidieuse dans une ambiance constamment bruyante.
Le traumatisme acoustique aigu, qui peut provoquer la rupture tympanique et éventuellement lésions des os (blast), est souvent réversible, sauf si l'intensité du bruit a détruit des cellules de la cochlée.
Par contre, l'exposition prolongée à des niveaux de bruits intenses détruit peu à peu les cellules ciliées de l'oreille interne (altération cochléaire) et de façon irréversible.
La surdité professionnelle liée à des bruits lésionnels répétés évolue en quatre stades :
• stade de surdité latente, déficit auditif initial non perçu par le travailleur ;
• stade de surdité débutante, les fréquences aiguës sont atteintes ;
• stade de surdité confirmée, le déficit auditif atteint toutes les fréquences ;
• stade de surdité sévère, déficit de perception auditive grave, bilatérale et symétrique.
Comme les atteintes liées à l'exposition prolongée au bruit sont souvent très progressives et ne sont pas immédiatement détectées par un déficit auditif par le travailleur (pertes d'audition détectables seulement à l'audiogramme), il convient de porter une attention soutenue aux autres effets possibles, tels que acouphènes, sifflements, bourdonnements d'oreille, vertiges, otalgies et des manifestations extra-auditives (céphalées), de manière à mettre en œuvre précocement des moyens de protection.
L'évaluation du risque se fait essentiellement par rapport au niveau d'exposition sonore quotidienne exprimé en dB(A) : pour une journée de travail de 8 heures, on considère que l'ouïe est en danger à partir de 80 dB(A). Si le niveau de bruit est supérieur, l'exposition doit être de plus courte durée. Si le niveau est extrêmement élevé (supérieur à 135 dB(A), niveau de pression acoustique de crête), toute exposition, même de très courte durée, est dangereuse. - Les ambiances lumineuses dangereuses
Les troubles visuels concernent de très nombreux salariés, et se traduisent par de la fatigue visuelle (larmoiements, vision altérée, picotements et rougeurs oculaires...), provoquant aussi des douleurs cervicales, maux de tête, des troubles de l'attention et de la concentration favorisant la survenue d'accidents du travail, occasionnés par une perception visuelle dégradée de l'environnement.
La vision est un des sens de plus en plus sollicité dans les activités professionnelles actuelles : les travaux minutieux, sous lumière artificielle permanente et l'omniprésence du travail sur écran, ne provoquent pas de pathologies oculaires irréversibles, mais révèlent parfois celles passées inaperçues, car la majorité de la population présente des défauts de la vue qui nécessitent une correction de la vue.
Au delà de l'inconfort visuel facilement perceptible, des conditions défavorables de vision entraînent des conséquences sous-estimées sur les risques encourus par la perte de concentration, la perturbation psychologique entrainant multiplication des erreurs, baisse de qualité dans l'exécution des taches, qui sont responsables de nombreux accidents du travail.
Un niveau de confort visuel insatisfaisant au poste de travail génère également des douleurs articulaires (dos, cou, ...) liées à des positions anormales par adoption de mauvaises postures de travail.
Les exigences de sécurité et de confort de l'éclairage en milieu de travail ont pris une importance grandissante. L'utilisation d'un éclairage des locaux bien conçu permet :
• d'éviter une détérioration de la vue et les fatigues intempestives que pourrait causer un travail prolongé dans des conditions d'éclairages mal adaptées,
• de prévenir les risques d'accidents occasionnés par une perception visuelle dégradée de l'environnement.
Afin d'assurer un éclairage des locaux permettant la sécurité et la santé des travailleurs, plusieurs paramètres sont à prendre en compte : un bon éclairage des locaux combine une efficacité lumineuse élevée mais sans éblouissement, et un rendu des couleurs correct.
Il faut veiller :
• au respect des valeurs minimales d'éclairement,
• au rapport entre le niveau général et celui de la zone de travail,
• à éviter l'éblouissement direct par les sources lumineuses de luminance élevée ou indirect par réflexion des sources de lumière sur des surfaces brillantes
• à une bonne uniformité d'éclairement sans zone d'ombre,
• à la qualité du rendu des couleurs. - Les ambiances vibratoires dangereuses
Les expositions des travailleurs aux vibrations entrainent des troubles ostéoarticulaires, neuropathiques et vasculaires très fréquents.
Les atteintes pathologiques concernent principalement les membres supérieurs et la colonne vertébrale, par transmission des vibrations au bras ou au corps entier.
Les utilisations de machines-outils portatives vibrantes ou percutantes sont à l'origine d'effets pathologiques sur le membre supérieur (main, coude, épaule), tandis que la conduite d'engins par transmission des vibrations au corps entier affecte surtout la colonne vertébrale.
Les principales situations de travail concernées sont les suivantes :
- Les utilisations d'outils à main vibrants ou pneumatiques (marteaux-piqueurs, perforateurs, tronçonneuses, ponceuses, meuleuses, brise-bétons, clés à choc ...), dans de nombreux métiers du BTP, de la mécanique, de la métallurgie ou du travail forestier et de la menuiserie.
- La conduite de véhicules de transport de personnes ou de marchandises, d'engins de manutention, de chantier ou de terrassement (chariots automoteur, tracteurs, tractopelles, niveleuses, bouteurs, compacteurs...).
- Les utilisations de certaines machines industrielles fixes : tables vibrantes, concasseurs, cribles, machines à coudre...
Les propriétés physiques des vibrations sont définies par leur fréquence, amplitude et accélération :
- La fréquence des vibrations transmises au corps ont des effets physiologiques différents selon qu'il s'agit de hautes (>50 Hertz) ou de basses fréquences (<50 Hertz). Les basses fréquences ont plus d'impacts néfastes sur les tendons, cartilages et articulations car elles sont transmises tout le long du bras ou dans l'ensemble du corps, alors que les hautes fréquences provoquent plutôt des troubles neuropathiques (atteintes des terminaisons nerveuses) et des altérations des mécanismes vasorégulateurs.
- L'amplitude, distance maximale d'oscillation, conditionne l'intensité de la vibration.
- L'accélération est la variation de la vitesse de l'objet vibrant entre le passage à zéro et la valeur maximale pendant chaque cycle de vibration.
Le risque total dépend de tous ces facteurs en instantané, mais aussi de la totalité de la dose vibratoire reçue au cours de la journée de travail et de la vie professionnelle. - Les ambiances poussiéreuses dangereuses
La poussière est constituée de particules solides en suspension dans l'air. Ces particules sont soit minérales, soit organiques (végétales ou animales) et peuvent contenir aussi des substances toxiques microbiennes ou fongiques, selon leur provenance.
L'inhalation de poussières dans des ateliers, des chantiers pose un réel problème sanitaire.
Les travaux en des lieux où règne une grande quantité de poussières en suspension sont très fréquents :
- Les industries minières : travaux d'extraction ou de broyage de minéraux (roche, silice, charbon ...).
- Les industries du bois : travaux de ponçage, perçage, rabotage, sciage ...
- Les industries métallurgiques : travaux de soudure, de meulage, de fraisage ...
- Les industries agro-alimentaires : manipulation du grain, de farine ...
- Les soins aux animaux : éleveurs, oiseleurs, toiletteurs pour chiens et chats, fourreurs ...
- Les travaux agricoles : manipulation du foin, de la paille, du compost ...
- Les chantiers du BTP : ciment, plâtre, silice, laines isolantes ...
Lorsque des particules de poussière irritantes se logent dans le nez, elles peuvent causer une rhinite allergique ou une inflammation de la muqueuse nasale.
Certaines particules très fines réussissent à traverser la cavité nasale et à s'attaquer à la trachée et aux poumons, ou elles engendrent une inflammation des muqueuses de la trachée (trachéite) ou des bronches (bronchite). Les poumons sont constamment exposés aux risques liés à la poussière respirée et l'inhalation excessive de poussière peut causer une pneumopathie (sidérose pour les poussières de fer ...). La quantité de poussière et les types de particules en cause influent sur la gravité des lésions pulmonaires : la formation d'un tissu fibreux ou cicatriciel peut porter atteinte à la fonction pulmonaire et donne lieu à une affection appelée fibrose (silicose pour les poussières de silice ...).
Les ciments sous forme sèche présentent des risques pour les voies respiratoires (rhinites, asthme, altération de la fonction respiratoire comme la bronchite chronique, l'emphysème....).
Des antigènes inhalés, très souvent liés à une dégradation de la matière avec développement de bactéries et de champignons, peuvent entraîner une alvéolite allergique (alvéolite des boues d'épuration, maladie des poumons des fromagers, maladie des poumons de fermier ...)
Pour les travailleurs qui passent de longues heures dans des locaux empoussiérés par les particules de bois, souvent contenant du formaldéhyde dans les industries d'ameublement, les risques de cancer des sinus de la face ont été longtemps sous-estimés. De même, plusieurs études ont mis en évidence une forte association entre exposition professionnelle aux poussières de cuir et risque de cancer naso-sinusien. Quant à l'amiante, lorsque ses fibres en suspension dans l'air sont inhalées, l'amiante peut se déposer dans le tissu pulmonaire et l'enveloppe du poumon et à long terme, peut provoquer des inflammations (asbestose) ou le cancer du poumon ou de la plèvre. - Les ambiances chimiques dangereuses
L'exposition aux produits chimiques a beaucoup progressé dans la plupart des secteurs (BTP, agriculture et industrie), dont les solvants, les détergents, les gaz d'échappement, les pesticides....
Les agents toxiques, allergènes et cancérogènes, particulièrement dangereux à long terme, concernent de nombreux salariés aussi bien dans les secteurs agricoles, industriels que ceux des services.
Les produits chimiques peuvent prendre différentes formes physiques : solide (particules et poussières), liquides (dont les brouillards), gazeuse (dont les vapeurs) et mixtes (fumées), et, selon la nature des activités professionnelles et des comportements d'hygiène au travail, les travailleurs peuvent être exposés aux produits chimiques par plusieurs voies d'accès :
- inhalation par voie respiratoire jusqu'aux alvéoles pulmonaires,
- contact cutané et pénétration plus ou moins profonde à travers l'épiderme et le derme,
- ingestion par voie orale et déglutition.
On utilise près de 100000 produits chimiques sur les lieux de travail et ce nombre croit sans cesse (pesticides, solvants, ...).
Un nombre très réduit d'entre eux a fait l'objet de tests complets pour détecter leurs risques cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques ou allergènes : en effet, si pour une toxicité aigue, le rapport de causalité est clairement identifié et assez facilement mesurable, il n'en est pas de même pour la toxicité chronique de ces affections qui est beaucoup plus malaisée à cerner avec précision. Pour les agents cancérogènes, mutagènes et allergènes, le seuil de toxicité est très difficile à déterminer, et pour certains d'entre eux, il se peut qu'il n'existe pas de dose subtoxique. Par ailleurs, la réaction individuelle à ces produits peut être très variable selon les personnes : les composantes génétiques, l'état général de santé, l'âge, le sexe, la grossesse sont des facteurs qui influencent beaucoup l'action des toxiques. Enfin, en milieu de travail, l'exposition concomitante à plusieurs produits chimiques peut provoquer des interactions toxicologiques qui sont susceptibles de potentialiser les effets toxiques de chaque substance ; c'est aussi le cas pour les comportements individuels (tabagisme, alcoolisme ...) qui viennent aggraver les effets des expositions professionnelles.
Le cancer est une pathologie multiforme (de nombreux organes peuvent être atteints) et multifactorielle : des facteurs environnementaux (pollutions diverses), comportementaux (tabagisme, nutrition, bronzage), génétiques, et enfin professionnels (produits chimiques, poussières) peuvent être incriminés dans la survenue d'un cancer : il est donc difficile d'évaluer précisément la part des cancers ayant strictement une origine professionnelle, c'est-à-dire la conséquence directe et unique de l'exposition d'un travailleur à un risque professionnel, et de plus, les facteurs de risque liés au travail sont souvent incertains.
S'il est absolument prouvé que certains travaux sont directement impliqués dans la survenue d'un cancer professionnel, il s'agit de cas de formes rares de cancers survenant avec une fréquence inhabituelle (par exemple cancer du foie (angiosarcome) et chlorure de vinyle).
En fait, de très nombreuses autres activités et expositions professionnelles comportent des risques réels de survenue de cancers professionnels qui sont moins totalement spécifiques d'une forme de pathologie ou moins bien connus.
Un certain nombre de cancers et de localisations sont reconnus comme maladies professionnelles indemnisables parce que les analyses épidémiologiques et toxicologiques attestent une présomption d'imputabilité manifeste (2000 cas par an environ).
Du fait de la difficulté de l'établissement certain du lien entre exposition à un risque professionnel et l'apparition d'un cancer professionnel, du nombre d'années écoulées entre le moment où apparaît la maladie et celle de l'exposition au risque, la plupart des différentes études estiment que cette reconnaissance est très insuffisante avec un sous diagnostic d'étiologies professionnelles évident : la part des cancers professionnels est estimée à environ 12 000 nouveaux cas par an entraînant 7 000 morts, et c'est une évaluation basse pour de nombreux experts. De 5 à 10 % des cancers auraient une origine professionnelle et pour certains cancers, cette proportion dépasse même très nettement la barre des 10 % comme les cancers du poumon ou de la vessie.
En matière d'exposition, l'enquête SUMER du Ministère du travail (2003) révèle que plus de 2 millions de salariés sont exposés au risque cancérogène en entreprise soit plus d'un salarié sur dix. L'intensité de l'exposition est estimée forte dans 15 % des cas et dans 39 % des expositions, il n'y a aucune protection collective !
L'allergie est une maladie professionnelle ou le salarié est sensibilisé de façon spécifique à un agent chimique particulier :
les molécules allergènes responsables sont très nombreuses et se sont considérablement accrues et modifiées depuis plusieurs années. Les allergies occupent une place importante au sein de la pathologie professionnelle, de plus beaucoup ne sont pas déclarées par les salariés, par crainte de perdre leur emploi et d'être obligés de se reconvertir.
Les atteintes allergiques rencontrées le plus souvent au niveau professionnel sont les allergies cutanées (eczéma et urticaire) et les allergies respiratoires (rhinite et asthme) : le personnel de santé (latex, produits d'asepsie...), les ouvriers du bâtiment (peinture, colles...), les employés de la coiffure (produits de coloration), les ouvriers de l'industrie des matières plastiques, caoutchouc et des résines, les agriculteurs (produits phytosanitaires, ...) etc. - Les ambiances radiologiques dangereuses
- Les rayons ultra-violets
Les nombreux travailleurs exerçant à l'extérieur (secteurs du BTP, de l'agriculture, des stations balnéaires ou de sports d'hiver ...) sont exposés au rayonnement solaire et à ses rayons ultraviolets (UV), de même que ceux exerçant en intérieur (imprimerie, soudage, désinfection, photothérapie...) qui sont exposés au rayonnement UV généré par des sources artificielles.
L'exposition professionnelle intense et/ou prolongée aux UV génère des risques cutanés (brûlures, cancers ...) et oculaires (conjonctivites, cataractes...).
Ces risques peuvent être majorés par la co-exposition à certains produits chimiques sensibilisant la peau (photosensibilisation) ou par la prise de médicaments.
- Les radiations ionisantes
L'utilisation de rayons X ou Gamma, qui sont des radiations ionisantes qui peuvent traverser le corps et ont des effets très nocifs sur la santé pour des durées d'exposition longues ou répétées et/ou pour de fortes intensités (atteintes cutanées, ophtalmologiques, hématologiques, cellulaires pouvant provoquer des cancers, des malformations fœtales) est en constante progression, non seulement dans les applications médicales et scientifiques, mais aussi de plus en plus dans les utilisations industrielles accroissant ainsi beaucoup le nombre de travailleurs potentiellement exposés.
Les principales applications des rayons X concernent les utilisations médicales (radiodiagnostic et radiothérapie), industrielles (contrôle non destructif, radiométallographie) et scientifiques (laboratoires) et le nombre d'équipements générateurs de rayons X est en constante augmentation : le secteur de la santé a le plus grand nombre de travailleurs potentiellement exposés ; le secteur industriel vient ensuite avec la radiométallographie des pièces métalliques, le soudage par bombardement électronique, les détecteurs rayons X qui permettent la recherche de toutes les non-conformités dans le domaine alimentaire (défauts de remplissage, produits cassés, corps étrangers ...), l'utilisation des dispositifs à rayons X pour l'inspection des bagages et le contrôle des cargaisons... Certains appareils sont portatifs pour être utilisés sur un site de travail temporaire (oléoducs, ponts, tuyauteries, coques de navires, ailes d'avion...) ou les conditions de travail difficiles et les manipulations fréquentes de sources intenses de rayonnement X constituent un danger potentiel d'irradiation supérieur.
Des activités de plus en nombreuses utilisent des sources radioactives émettant des rayons Gamma pour profiter de leurs propriétés de pénétration et d'ionisation de la matière, dans la médecine, l'industrie, l'agronomie, et beaucoup de secteurs de recherche scientifique, et soumettent ainsi leurs travailleurs à une exposition professionnelle éventuelle : les applications médicales comprennent la radiochirurgie aux rayons Gamma, l'imagerie médicale, l'analyse biologique avec des radio-marqueurs ; les applications industrielles utilisent des sources de rayons Gamma pour faire des tests non destructifs sur des pièces métalliques, pour contrôler des épaisseurs et des niveaux, pour stériliser des aliments, pour effectuer de la chimie sous rayonnement ... Enfin, il faut citer bien entendu les dangers spécifiques de l'émission de rayons Gamma par l'industrie de l'énergie électronucléaire (centrales, traitement et stockage des déchets nucléaires). De nombreuses installations fixes ou appareillages mobiles sur des chantiers, utilisent de plus en plus les propriétés des matières radioactives émettant des rayons Gamma.
Toutes les radiations subies s'ajoutent et se cumulent tout au long de la vie. Si les risques immédiats (radiodermites, anémie, syndrome hémorragique, cataracte, diminution de la fertilité ...) liés à une irradiation aiguë correspondant à une forte dose reçue, sont graves mais patents, les effets liés à l'accumulation des doses sur plusieurs irradiations successive se manifestent de façon aléatoire par des risques tardifs (cancers radio-induits dont les ceux de la thyroïde, les sarcomes osseux, les leucémies,... et possiblement malformations dans la descendance).
Les rayons X sont produits de façon artificielle par des appareils générateurs de rayons X qui n'émettent un rayonnement que lorsqu'ils sont sous tension (il suffit d'interrompre l'alimentation en courant électrique pour suspendre le flux), tandis que les rayons Gamma sont produits par une source radioactive sur laquelle on ne peut pas agir et qui émet en permanence des rayonnements ionisants en obéissant seulement à une loi de lente décroissance dans le temps, ce qui caractérise leur extrême dangerosité. Les rayons Gamma sont aussi encore plus dangereux que les rayons X du fait de leur portée et de leur pouvoir de pénétration beaucoup plus grands.
Les femmes enceintes et les très jeunes travailleurs sont les personnes les plus sensibles aux risques des rayons ionisants.
- Les champs électromagnétiques
Les procédés récents de certaines installations industrielles peuvent générer un champ électromagnétique d'une forte intensité (soudeuses haute fréquence, fours à induction, imagerie par résonnance magnétique ...), et certaines activités professionnelles impliquent une exposition à des niveaux très supérieurs aux expositions générales avec le développement considérable des télécommunications (travaux à proximité d'antennes relais...), ce qui nécessite de déterminer et d'évaluer les risques potentiels pour la santé des travailleurs exposés.
Les effets biologiques observés dépendent de la fréquence et de la puissance du champ électromagnétique : ce sont des effets thermiques d'augmentation de la température des tissus pour les champs de haute fréquence (radars, antennes de la télécommunication, téléphone portable), des courants induits dans le corps humain qui perturbe le système nerveux ou cardiaque dans le cas des champs électromagnétiques de basse fréquence (équipements et appareillages électriques, lignes à haute tension).
A part certains employés qui possèdent des dispositifs médicaux implantés qui sont particulièrement exposés à leur dysfonctionnement (stimulateur cardiaque...) et les rares expositions longues et de fortes intensités pouvant provoquer des brûlures, les experts n'identifient pas d'autres effets directs pathologiques significatifs à court terme, hormis ceux émanant de la sensibilité de chacun (nausées, vertiges, palpitations, effets visuels et nerveux) qui seraient de cause essentiellement psychologique.
Aucun effet à long terme n'est avéré avec certitude à ce jour, et de nombreux travaux sont en cours pour évaluer l'éventuelle nocivité d'une exposition professionnelle continue aux champs électromagnétiques (risques de cancers et pour les fœtus ?). - Les ambiances biologiques dangereuses
Les travailleurs susceptibles d'être exposés au risque biologique sont de plus en plus nombreux et les secteurs d'activité concernés très variés. Sauf pour les secteurs de la santé au sens large (laboratoires de recherche et d'analyses, industrie pharmaceutique, établissements de soins ...) ou ce risque est bien pris en compte, ce risque reste assez peu connu de la majorité des salariés susceptibles d'être exposés et de leurs entreprises.
Par exemple, les professions agricoles sont particulièrement exposées car les risques biologiques liés au contact avec les animaux sont importants. Il en est de même pour les ouvriers des stations d'épuration car les eaux usées véhiculent de nombreux micro-organismes, les laveries ou blanchisseries industrielles ou le contact avec le linge souillé peut se révéler contaminant etc.... C'est aussi le cas du secteur de la restauration collective, des industries agro-alimentaires, des abattoirs pour lesquels les risques représentent des enjeux majeurs de santé publique.
Dans le premier cas, l'exposition au risque est très fréquente mais les mesures de prévention sont efficaces et relativement respectées, alors que dans le deuxième cas, le risque biologique est plus diffus mais parfois mal connu ou négligé et les mesures de prévention peuvent être insuffisantes.
Quant aux risques liés aux techniques du génie génétique, ils sont difficiles à évaluer a priori, car chacun des éléments mis en œuvre (l'organisme donneur, l'hôte, le vecteur et le fragment d'ADN inséré) et leur combinaison aboutissent à un organisme génétiquement modifié avec une multitude de possibilités de recombinaisons génétiques. - Les ambiances organisationnelles dangereuses
Le travail de nuit et posté et les horaires de travail atypiques, le travail isolé, le travail saisonnier ou intérimaire, le travail en sous-traitance interne sur site, sont des conditions qui concernent des travailleurs de plus en plus nombreux, avec des conséquences sur la dangerosité manifestes :
- Travail de nuit et posté en équipes
L'activité continue dans un grand nombre d'industries et de services implique un travail posté en équipes (horaires décalés en trois huit ou deux huit) et/ou de nuit (entre 9 heures du soir et 6 heures du matin) : on estime qu'au moins 20% des salariés travaillent de nuit ou en travail posté. La perturbation des rythmes du sommeil peut entrainer :
• de nombreux troubles somatiques (surtout digestifs et majoration du risque cardiovasculaire), psychologiques (stress, risque accru de pathologie dépressive, addictions à l'alcool ou aux drogues...).
• des problèmes psychosociaux et familiaux liés au mode de vie.
• une survenue d'accidents accrue due à la somnolence et au manque de vigilance induit, lié à l'augmentation du temps de réaction aux aléas.
Le travail posté et/ou de nuit peut être imposé par la nature de l'emploi qui exige une présence constante (services de secours et d'urgence, gardiennage..), ou par des process industriels continus qui ne supportent pas d'arrêt (industries métallurgiques, chimiques, centrales électriques...), par l'exigence d'un service permanent (transports, dépannage, ...), ou pour lequel le travail de nuit est inhérent à l'activité (hôtellerie et restauration, spectacles, discothèques, casinos, ...) ou encore par la nécessité économique de rentabiliser des équipements lourds par une utilisation maximale.
- Travail isolé
Le travail est isolé lorsque le travailleur effectue seul des travaux ou une tache en étant hors de portée de vue ou de voix pendant un certain temps, et ainsi, lorsqu'il ne dispose pas de possibilité de recours en cas d'aléas, d'accident ou de malaise.
La durée d'isolement majore évidemment le risque : dans la plupart des cas, il s'agit de plus d'une heure, mais cela peut être moins pour des travaux particulièrement exposés à des dangers.
Le travail isolé aggrave la dangerosité de l'activité, car, par exemple, des réactions inadaptées à une situation imprévue peuvent apparaître du seul fait de ne pouvoir se faire aider ou consulter ses collègues ou supérieurs hiérarchiques.
Le travail isolé peut être dangereux intrinsèquement soit pour des raisons médicales ou psychologiques propres au travailleur lui-même, soit dans des contextes de violence externe.
Les postes de travail concernés sont très nombreux et variés : personnels d'entretien, de livraison, de dépannage ou de soins à domicile, représentants, petits commerçants, travailleurs agricoles et forestiers, transporteurs routiers, gardiens... et 10% des salariés seraient concernés au moins de temps en temps.
- Travail saisonnier et intérimaire
Les emplois saisonniers et intérimaires sont très nombreux dans tous les secteurs industriels, de l'hôtellerie, de la restauration, de l'agriculture, du tourisme... et les risques professionnels de ces travailleurs, qui varient évidemment beaucoup selon les tâches effectuées, le profil des individus, ont néanmoins des caractéristiques communes : ils concernent plus fréquemment ce type de travailleur, car les travailleurs saisonniers et intérimaires sont plus exposés aux risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles du fait de la précarité de cette main d'œuvre, leur manque d'information, de formation et de connaissances des lieux et des procédés qui augmentent ainsi leur vulnérabilité.
De nombreuses études montrent que le travail saisonnier et intérimaire est associé à une dégradation des conditions de travail et de la situation en matière d'hygiène et de sécurité (fréquence et gravité des accidents de travail, notamment les premiers jours d'emploi et en fin de contrat).
Et ce phénomène est probablement sous-estimé, car, la forte mobilité de l'emploi, leur précarité généralisée, la grande diversité des lieux de travail, rendent très difficile le suivi de ces employés et la traçabilité de leurs expositions aux risques professionnels.
- Travail en sous-traitance interne sur site
Les salariés de la sous-traitance interne sont plus exposés aux risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles : en effet, souvent,
• La précarité de la main d'œuvre de ces entreprises, leur manque de formation et de connaissances des lieux et des procédés, augmentent leur vulnérabilité vis-à-vis des risques professionnels ;
• Il s'agit fréquemment de PME qui souvent connaissent mal les règles d'hygiène et de sécurité et n'ont pas de service de prévention ni de CHSCT ;
• Les tâches confiées aux sous-traitants sont souvent parmi les plus dangereuses ;
• Les contraintes importantes de coûts et de délais imposées par les donneurs d'ordre conduisent à négliger chez les sous-traitants les problématiques de santé au travail.
• la co-activité entre salariés de l'entreprise utilisatrice et le sous-traitant génère des risques démultipliés dus aux interactions, aux malentendus, aux incompréhensions entre entreprises, ce qui nuit à la sécurité et les responsabilités en matière de sécurité peuvent devenir floues.
Or, le recours à la sous-traitance interne s'est accru considérablement depuis quelques décennies au point que, sur certains sites industriels, le nombre d'intervenants d'entreprises extérieures avoisine celui des salariés de l'entreprise utilisatrice elle-même ! - Les ambiances psychologiques dangereuses
Dans un monde du travail ou les fonctions mentales sont de plus en plus sollicitées, la santé psychologique au travail est une problématique de plus en plus préoccupante, la violence au travail est un phénomène en forte progression et ses répercussions sur la santé (en particulier dépressions nerveuses, atteintes somatiques et cardio-vasculaires, addictions) témoignent des pathologies nouvelles qui touchent aujourd'hui de plus en plus les salariés sédentaires. On est passé de la notion de contrainte physique à la notion de contrainte morale induite par une organisation hiérarchisée et bureaucratisée.
Ces risques socio-psychologiques peuvent avoir plusieurs origines, que l'on rencontre souvent dans les situations de travail de bureau, ou la promiscuité prolongée dans un espace clos, les travers de relations hiérarchiques abusives, les favorisent : le stress managérial (organisation, contrôle et rythme de travail), le stress lié à tension émotionnelle de la relation hiérarchique et à la violence verbale des tiers (clients, fournisseurs...), le stress du harcèlement moral.
Les signes de souffrance mentale qui en résultent sont fréquents (problèmes gastro-intestinaux, atteintes cardio-vasculaires, irritabilité et fatigue chronique, altération du sommeil, démotivation, tentatives de suicide) et doivent alerter la hiérarchie et le médecin du travail avant que des troubles anxio-dépressifs sérieux et des symptômes d'épuisement (« burn-out ») ne s'installent. De fait, la santé psychologique au bureau est une problématique qui devrait préoccuper de plus en plus les entreprises, car de nombreuses enquêtes font état d'une hausse constante de la fréquence et de l'intensité des facteurs de stress dans les bureaux : une organisation dont les employés souffrent de troubles psychologiques ou simplement de manque de motivation, souffre inévitablement au niveau de son efficacité organisationnelle.
Beaucoup de causes favorisant le stress au travail résident dans l'organisation du travail et la conception des tâches, dans le style de gestion du personnel.
- Le stress managérial
Il est du aux méthodes de management et à la gestion des ressources humaines. Répondre au mieux aux exigences du service sous toutes ses formes entraine une mise en place d'une organisation souvent pathogène : succession et juxtaposition de tâches courtes et répétitives, cadences imposées élevées, horaires irréguliers, absence d'autonomie et contrôle constant de la productivité, flexibilité excessive imposée se traduisant par des exigences d'horaires avec une amplitude importante ou de changements incessants de lieu de travail.
La pression managériale continue, la multiplicité et le caractère contradictoire des donneurs d'ordre, la dépersonnalisation des relations, le sentiment de surveillance permanente sont sources d'anxiété s'ils sont excessifs.
La forte charge mentale (adaptation rapide exigée aux nouveaux logiciels, aux nouvelles procédures, aux changements de structure ...) participe aussi à l'apparition de fatigue psychologique.
Certaines formes d'organisations du travail provoquent par elles-mêmes le harcèlement et la violence au travail (management par la punition, la peur...).
- Le stress de la relation avec la clientèle
Les métiers de relations avec les clients et fournisseurs (commerce, après-vente, facturation et recouvrement de créances, achats...) génèrent une tension émotionnelle du fait de la fréquente dissonance entre les sentiments réels de l'employé et l'apparence qu'il doit afficher vis-à-vis de son interlocuteur (amabilité forcée, compréhension factice...).
A la longue, cela peut entrainer des troubles psychologiques, d'autant que l'assistance technique, les réclamations aux services après vente ou administratifs provoquent souvent des situations tendues ou le client peut se montrer verbalement agressif.
- Les violences externes au travail
La violence externe au travail, c'est-à-dire les agressions causées par des personnes extérieures à l'entreprise (client, fournisseur, public...), constitue un risque important dans un nombre croissant de professions.
Les secteurs d'activité concernés sont notamment les entreprises de transports publics, l'éducation nationale, le secteur sanitaire et social (hôpitaux, services sociaux, ...), les agences bancaires et postales, les grandes surfaces commerciales... En particulier, les services publics focalisent toute l'insatisfaction et les frustrations sociales dont l'Etat et la société sont rendus responsables.
La violence externe peut prendre plusieurs formes : agressions verbales, physiques ou psychologiques contre une personne dans l'exercice de ses fonctions. Les actes de violence entraînent des arrêts de travail pour les coups et blessures, des traumatismes psychologiques qui peuvent mener jusqu' au suicide lors d'agressions régulières et répétées.
Ce risque en progression concerne plus particulièrement toutes les professions en contact direct avec la clientèle grand public (personnel soignant et enseignant, agents d'accueil, employés de caisse, conducteurs de bus, travailleurs sociaux...) et celles ou il s'agit de violences de prédation qui touchent les professions comme les bijoutiers, convoyeurs de fonds, employés de banque...
En effet, tout contact d'un employé avec le public implique un risque de violence, mais un certain nombre de facteurs ou de situations contribuent à favoriser les agressions : travail isolé, présence d'argent, autorité conférée au salarié, clients excédés par une attente particulièrement longue ou en colère par un manque de qualité (délais de livraison non tenu, matériel défectueux, prix non conforme ...).
Les mesures des facteurs d'ambiances professionnelles dangereuses
L'évaluation des niveaux d'exposition professionnelle passe par la mesure de paramètres (bruit, lumière, vibrations, température...), chimiques, biologiques, radiologiques ou psychologiques selon les types de risques. Les relations entre les niveaux d'exposition et la survenue d'effets sur la santé sont définies à partir de données de dose-réponse.
Pour exercer leur activité en milieu de travail, les métrologues ont à leur disposition des appareils permettant de réaliser des mesures sur sites (sonomètre, luxmètre, anémomètre, hygromètre, appareils de prélèvement chimique...) et les psychologues du travail disposent de modèles permettant de mieux cerner la notion de charge mentale au travail, ce qui permet d'objectiver les conditions de travail au travers d'enquêtes avec des questionnaires avec des items choisis aussi factuels que possible et de matrices d'analyse.
Dans le cadre de l'évaluation des risques, l'employeur peut être amené à réaliser des mesures d'ambiances de travail : le recours à des organismes agréés par le ministère chargé du Travail n'est pas obligatoire pour l'ensemble des vérifications périodiques mais est nécessaire en cas de contrôle effectué sur mise en demeure de l'inspection du travail ou pour vérifier le respect des valeurs limites de concentration dans l'atmosphère de certaines substances.
Les méthodes qui permettent d'acquérir des informations sur les phénomènes de surcharge mentale peuvent être utilisées dès que les indicateurs d'alerte de souffrance au travail chez les salariés sont repérés : augmentation de la fréquence et de la gravité des urgences sur le lieu du travail liées à des incidents conflictuels (actes de violence, bouffées délirantes, tentative de suicide ...) , de l'aggravation des indicateurs de santé négatifs (troubles musculo-squelettiques, troubles cardio-vasculaires, dépressions ...), hausse du taux d'absentéisme, du turn-over.
La quantification de l'exposition met en jeu différentes méthodes :
• les visites de poste (ambiances sonores, lumineuses, thermiques...),
• la métrologie d'atmosphère (au niveau des postes et des locaux de travail),
• la biométrologie, pour mieux évaluer l'imprégnation des salariés,
• les enquêtes de psycho-dynamique du travail auprès du personnel pour étudier les déterminants de la souffrance générée par le travail.
Les mesures s'effectuent :
• pour l'ensemble d'un lieu de travail : mesures des niveaux sonores, de l'éclairage... ou mesures atmosphériques d'un composé chimique dans un atelier,
• ou pour des expositions individuelles, au travers d'indicateurs biologiques d'exposition (produits toxiques mesurés dans les tissus ou sécrétions biologiques des travailleurs exposés), ou dosimétrie individuelle (irradiation externe ionisante).
- Les mesures des ambiances thermiques
L'évaluation des contraintes thermiques du travail s'effectue en calculant des indices normalisés de contrainte thermique et de confort en mesurant les températures sèches et humides, le rayonnement thermique, le degré hygrométrique, la vitesse de l'air.
Les mesurages s'effectuent à l'aide d'un thermomètre, d'un thermohygromètre, d'un anémomètre...
- Les mesures des ambiances sonores
Les instruments les plus courants pour mesurer le bruit sont le sonomètre et l'audio dosimètre. Le sonomètre mesure le niveau de pression acoustique à un moment donné dans un endroit particulier. Les sonomètres simples (non intégrateurs) peuvent être utilisés seulement pour des mesurages exploratoires car ils ne fournissent qu'une indication ponctuelle. Le sonomètre intégrateur établit un niveau sonore équivalent sur une période d'enregistrement des bruits.
L'audio dosimètre enregistre les niveaux sonores, dont il calcule la moyenne.
- Les mesures des ambiances lumineuses
Les mesures photométriques sont réalisées au moyen d'un luxmètre, pour mesurer l'éclairement d'une surface (flux lumineux par unité de surface), et d'un luminancemètre, pour mesurer la quantité de lumière réfléchie par unité de surface, ce qui conditionne l'éblouissement et les contrastes.
- Les mesures des ambiances vibratoires
Les niveaux vibratoires aux postes de travail, à l'interface entre la source de vibrations et le corps (pour l'ensemble du corps ou pour le système main-bras) sont mesurés par des accéléromètres et des vibromètres.
- Les mesures d'ambiance chimique permettent de connaître et les valeurs d'exposition maximales admissibles (exprimées en "ppm" (partie par million) ou en mg par m3) :
• la VME (valeur moyenne d'exposition) qui vise à prévenir les effets chroniques : concentration maximale pondérée d'un toxique dans l'air que peut respirer sans danger une personne pendant 8 heures par jour et 40 heures par semaine.
• la VLE (valeur limite d'exposition) qui vise à prévenir les effets aigus : concentration maximale d'un toxique dans l'air que peut respirer sans altérations physiologiques une personne pendant au plus 15 minutes.
• La biométrologie permet de mieux mesurer le risque réel du risque sanitaire du travailleur en analysant les effets de la dose effectivement reçue (indicateurs biologiques d'exposition, IBE) et contribue à bien assurer la traçabilité des expositions professionnelles en pouvant connaître la quantité de substances toxiques cumulée ayant pénétré dans l'organisme lors d'expositions anciennes (notion de valeur limite biologique, VLB).
- Les mesures d'ambiance radiologique
On distingue l'évaluation de la contamination interne et celle de l'irradiation externe.
La surveillance d'une exposition externe se fait par dosimètres passifs individuels portés au niveau de la poitrine (films photographiques ou détecteurs thermo-luminescents) avec contrôle différé de la dose cumulée reçue, ou par dosimètres actifs électroniques individuels munis d'alarmes, avec lecture directe et immédiate de la dose individuelle reçue.
La mesure de la contamination interne, beaucoup plus difficile et présentant des incertitudes beaucoup plus grandes que celle de l'irradiation externe, comporte deux possibilités :
• L'anthroporadiamétrie, mesures directes des radionucléides dans le corps entier ou dans des organes particuliers,
• Des analyses radiotoxicologiques, mesures radiochimiques sur des sécrétions biologiques.
Pour les plans de travail ou les sols, la méthode consiste en un prélèvement de matière radioactive à l'aide d'un frottis, examiné ensuite à l'aide d'un appareil adapté (par exemple scintillateur liquide).
- Les mesures d'ambiance biologique
La métrologie des agents biologiques en milieu de travail consiste à mesurer des agents biologiques ou des toxines dans l'air, les fluides ou sur les surfaces, ou l'on peut faire la recherche des agents biologiques pathogènes les plus probables.
Pour éviter les difficultés d'interprétation, il faut réaliser des mesures comparatives, air intérieur/extérieur ou local contaminé/local témoin dans des conditions identiques.
- Les mesures d'ambiance psychologique
L'approche et l'étude de la charge mentale au travail nécessite de disposer d'outils méthodologiques, avec la difficulté qu'il Il n'existe pas de méthodes de mesure directe ou indirecte de la charge mentale d'une façon globale et objective. L'évaluation pratique de la charge mentale au travail requiert de repérer les sources de charge mentale, et de trouver dans l'organisation du travail tout ce qui l'augmente, au travers d'une bonne définition des indicateurs observés, les plus factuels possibles : pour décrire la charge mentale, on utilise des enquêtes et on analyse les réponses des travailleurs à des questionnaires sur leurs conditions de travail (par exemple, méthodes de Karasek et Siegrist). Par la combinaison de plusieurs indicateurs, par le recoupement de plusieurs réponses sur le même thème, on peut cerner des situations organisationnelles stressantes, mieux objectiver les possibilités de surcharge mentale.
Le suivi individuel et la traçabilité des expositions aux ambiances professionnelles dangereuses
- Le suivi individuel d'exposition aux ambiances chimiques ou radiologiques dangereuses est une obligation réglementaire destinée à retracer l'historique de l'exposition des travailleurs.
Du fait du nombre d'années écoulées entre le moment où apparaît par exemple un cancer professionnel et celle de l'exposition au risque, cette traçabilité des expositions pallie donc la difficulté de l'établissement certain du lien entre l'exposition à un risque professionnel et l'apparition de la maladie : cela permet la reconnaissance du caractère professionnel et par suite, ouvre droit à une réparation intégrale du préjudice subi (capital ou rente d'incapacité).
La mise en place de la traçabilité des expositions professionnelles permet aussi, au travers d'un suivi médical et toxicologique régulier, d'informer les salariés des risques liés à chaque produit ou procédé cancérogène auxquels ils peuvent être exposés et les former aux précautions à prendre. L'employeur et le médecin du travail peuvent réaliser les corrections et améliorations et de l'action préventive a posteriori, à partir de constatations sur les conséquences des expositions.
Deux dispositifs de traçabilité des expositions professionnelles existent, l'un concernant les expositions aux rayonnements ionisants qui mesure les doses réellement incorporées par le salarié, l'autre celui relatif aux agents chimiques qui ne tient compte que de l'environnement professionnel et qui informe seulement sur la susceptibilité d'y avoir été en contact. - Les visites médicales organisent la surveillance médicale, par le médecin du travail (interrogatoires, bilans sanguins, radiologie...), périodique et obligatoire pendant toute la période d'activité de l'employé, et a pour objectif de dépister une pathologie d'origine professionnelle (par exemple due aux solvants, bruit, vibrations...) et d'établir un dossier médical.
Ce suivi individuel de chaque salarié est réalisé lors des visites médicales qui sont obligatoires lors de l'embauche et ensuite selon une périodicité allant de 6 mois à 2 ans selon la nature des risques professionnels auxquels le salarié est exposé. Le dossier médical résultant de ce suivi individuel, complété après chaque examen médical, est confidentiel et ne peut être exploité à d'autres fins et le médecin du travail ne peut le communiquer qu'au médecin inspecteur du travail, ou, à la demande de l'intéressé, au médecin de son choix.
Ce dossier peut néanmoins contribuer à la traçabilité des expositions professionnelles et aider le médecin du travail à apprécier la relation entre l'état de santé du salarié et son poste de travail et en tirer une expérience pour d'autres cas, grâce :
• aux fiches d'exposition aux produits CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques),
• au relevé des données métrologiques d'exposition (contrôle des Valeurs Limites d'Exposition) ou des données chronologiques (état des vaccinations et des contrôles sérologiques),
• aux constatations cliniques lors des visites médicales et résultats des examens complémentaires éventuellement réalisés au cours du suivi médical.
Pour les travailleurs exposés aux poussières de métaux lourds, aux agents cancérogènes, au bruit, et travaillant de nuit, il faut réaliser des visites médicales régulières dans le cadre d'une surveillance médicale renforcée :
- Tests respiratoires (spiromètre) à l'embauche pour détecter une déficience des fonctions pulmonaires et tous les 2 ans pour dépister l'apparition des troubles respiratoires.
- Radiographie thoracique si nécessaire, épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) conseillées,
- Audiogramme si nécessaire.
- Analyse sanguine et urinaire annuelle (plombémie...).
A sa sortie de l'entreprise, le travailleur exposé doit recevoir une attestation d'exposition qui lui permettra de continuer à se faire suivre médicalement. La reconnaissance d'un cancer professionnel est importante, car elle ouvre droit à une réparation intégrale du préjudice subi pendant l'arrêt de travail (indemnisation et gratuité des soins) et au-delà s'il y a des séquelles (capital ou rente d'incapacité).
Le dossier médical doit stipuler la nature du travail effectué, la durée des périodes d'exposition et les résultats des examens médicaux. Ces informations sont indiquées dans l'attestation d'exposition et le dossier médical doit être conservé 40 ans après la cessation de l'exposition.
Mai 2013
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